Lexique
Transfert Imprimer Envoyer

La notion de transfert est basée essentiellement sur le déplacement que ce soit d’un bien, droit, risque, service, etc ;

 

Exemples :

 

a) Lorsqu’il y a virement de fonds d’une entité vers une autre en monnaie scripturale ou fiduciaire, il y a transfert. Peu importe la nature de celui-ci.

Avec le temps les banquiers ont fait évoluer les méthodes et moyens en utilisant des systèmes, d’identification, d’informations sécurisés pour réaliser ces transferts, qu’ils soient de réseau ou technologiques.  (Lettre de créance ; Clé télégraphique, Swift ; ETEBAC, EDI ; etc.)

 

b) Lorsque le créancier fait une cession de créance notamment sans recours, il y a aussi transfert de risques du cédant au cessionnaire.

 

c) En matière de haut de bilan on parle aussi de transfert quand un bien, un service ou un droit se déplace entre deux entités juridiques rattachées à un groupe.

Ceci n’est pas sans poser des problèmes financiers (évaluation), juridiques (affectation), surtout lorsque les entités concernées se situent géographiquement dans des lieux différents (Droits différents). Quid de l’évaluation ?

Voir « Accord sur les Prix de Transfert »

 

Attention :

- Quand il y a transfert ce n’est pas obligatoirement à l’issue d’une transaction, à l’inverse il y a quasiment toujours transfert suite à une transaction ! Notamment celui des droits attaché au bien concerné (meuble ou immeuble, corporel ou incorporel)

 

Ne pas confondre le transfert et la portage d’actions

 

 Voir : Cession de créance Cession progressive du captal Droit(s) ; Evaluation ; Fiduciaire ; Filiale ; Holding ; Prix de transfert ; Propriété ; Risques Trésorerie d’échelle ;